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Subvention Conseil Départemental

Le carnet de bord  de l’association sportive est un outil d’évaluation et de communication pour effectuer les demandes de subventions pour l’année n-1(nous vous demandons en novembre 2017 votre activité de septembre 2016 à juin 2017)

Calendrier Sportif

Voici le projet de calendrier 2018-2019

 

Si besoin, voici le calendrier 2017-2018

Documents Administratifs et QE

Licences Encadrement (hors professeurs d'EPS)

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Autorisation du Chef d'Etablissement pour confier un élève

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Autorisation parentale

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Demande de Qualifiation Exceptionnelle pour le niveau Régional (ne pas oublier le justificatif)

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Statuts 2nd Degré

Voici les statuts du 2nd Degré voté en Assemblée Générale du 16 septembre 2015

Modification Cerfa

Documents Primes Kilometriques

Dans un souci de précision, les membres du conseil d’administration souhaitent vous transmettre les éléments concernant les nouvelles modalités de réversion.

Les années précédentes, la somme de 7500 € était soustraite du budget général de la souscription pour être ensuite reversée totalement mais indirectement sous forme de primes kilométriques départementales (pk 35). Les primes kilométriques départementales étaient reversées exclusivement aux établissements qui participaient à la souscription (la réversion de la souscription était alors de 80 %.).

Il nous a paru plus simple de revoir la procédure par une réversion totale mais cette fois-ci directe aux établissements concernés par la souscription.

Par conséquent, tous les établissements qui participent à la souscription auront cette année une réversion plus conséquente (plus de 90 %) qui englobe la cote part de la somme habituellement reversée sous forme de pk 35 (c’est pourquoi l’outil des feuilles kilométriques n’est plus  utilisé à ce jour).

Cette nouvelle procédure a été voté en assemblée générale le 13 septembre dernier (prévisionnel du bilan financier) 

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